Conditions générales de « Flavor Shop »

 

Nous tenons à ce que les choses soient simples et claires. Par conséquent, nul long texte juridique compliqué. Y a-t-il toujours des zones d’ombre après la lecture de ce document ?

Avez-vous des doutes quant à vos droits ou devoirs ? Avez-vous une question sur votre commande ou livraison ? Avez-vous des questions ou remarques sur les présentes conditions générales ? Le cas échéant, veuillez-nous envoyer un e-mail via notre page de contact. Nous partons du principe que tout peut être examiné et résolu d’un commun accord.

 

ARTICLE 1 - NOTRE IDENTITÉ.

Nous sommes Flavor Shop BV, exploitée par Birger Vanacker :

1. Vous pouvez nous joindre ainsi :
   Téléphone : 02 311 47 29
   E-mail : via le formulaire de contact
   Sur place : Edingsesteenweg 3, 1755 GOOIK, BELGIQUE
   Devenir fan : facebook.com/theflavorshop
   Nous suivre : www.instagram.com/theflavorshop
2. Vous êtes fournisseur ? Et vous aimeriez venir nous rendre visite ? Super ! Mais fixez d’abord un rendez-vous par téléphone ou e-mail aux coordonnées ci-dessus.
3. Nous n’aimons pas tellement les longs numéros. Vous si ? Alors voici notre numéro de TVA : BE0666.918.451 et notre numéro de compte : BE85 6528 5055 6306.

 

ARTICLE 2 - CHAMP D’APPLICATION.

Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir afin de porter les présentes conditions générales à votre attention. Elles stipulent notamment ce que nous faisons pour vous et ce que nous attendons de votre part. Il va de soi qu’elles ne s’appliquent que si vous achetez ou avez acheté quelque chose chez nous. Faute de quoi elles ne sont pas vraiment d’application, n’est-ce pas ?

Certaines dispositions de ces conditions générales s’appliquent uniquement aux consommateurs et non aux clients qui achètent des produits à des fins commerciales ou professionnelles et avec un numéro de TVA. Le cas échéant, il est toujours clairement indiqué que la disposition en question s’applique uniquement au consommateur.

Nous proposons parfois des conditions spécifiques pour un produit. Même alors, les présentes conditions générales restent en vigueur. Si les différentes conditions sont contradictoires, le consommateur choisit celle qui lui est le plus favorable.

La passation d’une commande sur le site web fait office d’acceptation expresse de nos conditions générales, qui peuvent toujours être consultées via le site web.

C’est aussi simple que cela.

 

ARTICLE 3 - L’OFFRE.

 

Nous vous expliquons toujours honnêtement ce que vous pouvez acheter, quand et comment, et naturellement à quel prix. Vraiment. Promis.

Nous décrivons toujours le plus complètement et exactement possible ce que nous vous vendons et comment va se dérouler le processus de commande. La description est en tous les cas suffisamment détaillée pour que vous puissiez vous faire une bonne idée. Si nous utilisons des illustrations, elles sont une reproduction conforme à la réalité des marchandises et/ou services proposés. Cependant, l'erreur est humaine et si nous nous sommes manifestement trompés, nous ne sommes pas tenus de vous livrer. Et comme une erreur est facilement commise, nous ne pouvons être tenus responsables des fautes de frappe ou des listes d'ingrédients incorrectes, car un fournisseur peut parfois modifier sa recette sans raison. Vérifiez toujours l'emballage du produit pour connaître les valeurs nutritionnelles et les ingrédients les plus récents. En aucun cas, une indemnisation ou des dommages et intérêts ne peuvent être réclamés à ce titre.

Pour acheter un produit, vous ajoutez le produit à votre panier. Vous introduisez ensuite vos données de contact et de facturation. Puis vous sélectionnez le mode de livraison (vous trouverez plus d’informations sur les modes de livraison à l’article 11). À la dernière étape, vous obtenez une page récapitulative, vous acceptez nos conditions générales et vous confirmez votre paiement en cliquant sur le bouton de commande qui a pour légende « commande avec obligation de paiement ». Une fois que vous avez accompli ces étapes, votre achat est définitif.

En passant une commande de boissons alcoolisées, le client confirme qu'il a au moins 18 ans. En cas de doute sur l'âge du client, nous nous réservons le droit d'annuler la commande.

 

ARTICLE 4 - LE CONTRAT.

 

Votre commande est complète et le contrat entre nous est définitif dès que nous confirmons votre commande par e-mail et dès que nous avons reçu l’approbation par l’émetteur de la carte pour votre transaction de paiement avec une carte de crédit ou de débit. Nous proposons les moyens et possibilités de paiement suivants :

• iDeal
• MasterCard
• Visa
• Visa Electron
• Maestro
• PayPal
• American Express
• Bancontact/ Mister Cash
• Mollie Payments
• Cartes Bancaires

 

Si l’émetteur de votre carte refuse d’autoriser votre paiement en notre faveur, nous ne pouvons pas être tenus responsables de retards de livraison et/ou d’absence de livraison de votre commande. Nous ne pouvons pas accepter ou traiter les commandes sans paiement valide au nom du titulaire de la carte enregistré.

Si une utilisation frauduleuse de la carte est suspectée, la commande sera annulée.

Vous faites des affaires en ligne avec nous dans un environnement web sécurisé. Nous nous y appliquons jour après jour, conjointement avec le fournisseur de notre site web. Afin de garantir un paiement en ligne sûr et la sécurité de vos données à caractère personnel, nous cryptons en outre les données de transaction au moyen de la technologie SSL lors de l’envoi via Internet. Vous n’avez pas besoin d’un logiciel spécial pour payer via SSL. Vous reconnaissez une connexion SSL sécurisée au « cadenas » dans la barre d’état inférieure de votre navigateur.

Pour pouvoir passer commande, vous devez avoir 18 ans au moins. Si vous n’avez pas 18 ans, nous vous prions de faire passer la commande par vos parents ou par votre tuteur légal. Si nous remarquons qu’une commande a été passée par un mineur, nous pouvons refuser ladite commande.

 

ARTICLE 5 - DROIT DE RÉTRACTATION.

Vous avez acheté un produit ou passé une commande dont vous n’êtes pas satisfait ? Nous le déplorons ! Heureusement, vous pouvez retourner les non food produits dans les 14 jours après leur réception si vous les avez commandés en tant que consommateur. Vous ne devez d’ailleurs pas en fournir le motif. Il est donc simplement possible de dire « parce que ». Nous faisons de notre mieux pour régler le remboursement dans les 10 jours ouvrables.

Veuillez noter que les produits alimentaires ne peuvent pas être retournés.

Il n’y a qu’une seule condition : les produits doivent être renvoyés non ouverts, non utilisés et intacts à l’adresse susmentionnée.

Vous voulez assurément que tout se déroule bien. Ça tombe bien. Car c’est notamment ce que nous voulons aussi ! Glissez donc une copie de la facture avec les produits renvoyés. Ceci nous permettra de tout retrouver facilement et de tout régler rapidement.

Si vous voulez renvoyer des produits, vous pouvez en outre utiliser le formulaire modèle pour la rétractation :

« FORMULAIRE MODÈLE POUR LA RÉTRACTATION »   À l’att. de Flavor Shop BV, établie à Edingsesteenweg 3, 1755 GOOIK :     - Je/Nous (*) vous communique/communiquons (*) par le présent formulaire que je/nous (*) révoque/révoquons (*) notre contrat concernant la vente des marchandises suivantes/la fourniture du service suivant (*)   - Commande passée le (*)/reçue le (*)   - Nom/prénom du (des) consommateur(s)   - Adresse du (des) consommateur(s)   - Signature du (des) consommateur(s) (seulement si ce formulaire est remis sur papier)   - Date     (*) Biffer ce qui n’est pas d’application.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux achats à des fins commerciales ou professionnelles.

ARTICLE 6 - FRAIS D’EXPÉDITION EN CAS DE RÉTRACTATION.

 

Il n’y en a pas : nous vous les remboursons.

 

ARTICLE 7 - EXCLUSION DU DROIT DE RÉTRACTATION.

 

Vous comprenez assurément que vous ne pouvez pas renvoyer les articles suivants :

1. Les produits dont le cachet est brisé ou dont l’emballage est ouvert/cassé.
2. Les vouchers ou chèques-cadeaux échangés ou remplis.
3. Les articles qui sont endommagés ou incomplets.
4. Les produits qui se gâtent vite ou avec une date limite de consommation limitée.

 

ARTICLE 8 - LE PRIX.

 

Tous les prix cités s’entendent TVA (6 %) comprise, sauf pour les produits avec une TVA de 21 % (par exemple l’alcool).

Un envoi normal en Belgique et aux Pays-Bas est toujours gratuit à partir d’un montant de 75 euros. Pas de panique ! Ceci se fait automatiquement :-) Le montant de votre commande est inférieur ? Alors nous facturons 7,95 euros de frais d'expédition en Belgique et aux Pays-Pas en plus de votre commande. Pour les envois dans d’autres pays en Europe, d'autres tarifs sont en vigueur – vous pouvez les consulter dans notre webshop. Vous venez retirer vos produits dans notre magasin ? Il va de soi que vous ne payez ni frais d’expédition, ni frais de préparation. Si vous choisissez de retirer un cadeau dans notre magasin, nous facturons 0,50 € pour l'emballage du cadeau dans nos sacs de transport.
Ces tarifs s'appliquent aux consommateurs. Des tarifs différents sont d'application pour les entreprises.

 

ARTICLE 9 - CONFORMITÉ.

Nous garantissons que nos marchandises sont conformes à votre commande et satisfont aux attentes normales que vous pouvez avoir tenant compte des spécifications du produit.  Nous vous garantissons naturellement aussi que nos marchandises satisfont à toutes les lois en vigueur au moment de votre commande.

De plus, nous appliquons exclusivement pour les consommateurs la garantie minimale légale de deux ans en ce qui concerne la livraison des marchandises si le bien n’est pas conforme à la commande passée. Cela signifie qu’en cas de défaut ou défectuosité du bien, ce bien sera réparé ou remplacé jusqu’à 2 ans après la livraison.

Dans la mesure du possible et du raisonnable, le consommateur a le choix entre la réparation ou le remplacement. Uniquement si la réparation ou le remplacement s’avère excessif ou impossible, ou ne peut pas être exécuté dans un délai raisonnable, vous avez le droit d’exiger une baisse de prix ou la résiliation du contrat de vente.

Si le défaut ou la défectuosité se manifeste dans les 6 mois après la livraison, il est censé exister déjà avant la livraison, sauf si nous pouvons prouver le contraire. Après 6 mois, vous devrez prouver vous-même que le défaut était déjà présent à la livraison.

En tous les cas, vous avez droit à un bon produit, un point c’est tout. S’il devait quand même y avoir un problème, nous le résolvons pour vous. Veuillez nous contacter via les coordonnées à l’article 1.

 

ARTICLE 10 - LIVRAISON ET EXÉCUTION.

 

Nous faisons de notre mieux pour vous assurer un bon service. Nous mettons tout en œuvre à cet effet. Vraiment !

Si vous commandez quelque chose chez nous un jour ouvrable, nous amenons votre colis dans les 3 jours ouvrables au bureau de poste pour envoi. Sauf si vous venez chercher votre colis chez nous au magasin ou si nous avons pris d’autres dispositions d’un commun accord.

Si nous ne pouvons plus livrer un produit commandé, nous vous en informons le plus vite possible. Vous avez alors le choix. Soit vous récupérez votre argent, soit nous vous proposons une alternative.

Nous pouvons envoyer votre commande en Belgique, au Luxembourg, en France et aux Pays-Bas. Nous livrons également dans plusieurs autres pays européens, mais toujours sous réserve de notre acceptation de la commande. Les produits sont envoyés à l’adresse d’expédition que vous indiquez lors de la commande (domicile ou autre adresse).

Nous ne livrons jamais en dehors de l’Union européenne. Nous ne pouvons pas être tenus responsables d'envois en dehors de l’UE. Le transport et les frais supplémentaires éventuels ne pourront jamais être répercutés sur Flavor Shop.

Nos envois se font toujours à nos risques et périls. Vous ne devez donc pas vous préoccuper de marchandises qui se perdent à la poste. Cependant, si vous nous renvoyez des marchandises dans les 14 jours suivant l’achat parce que vous ne voulez pas les garder, vous êtes responsable du transport.

Cependant, vous êtes responsable de la saisie de l'adresse correcte. Si l'adresse est incorrecte, nous devrons facturer à nouveau les frais d'expédition.

En acceptant le colis, vous acceptez que la commande est arrivée en bon état. Si le colis avec la commande vous semble endommagé, vous devez refuser le colis et le faire renvoyer.

En cas de problème avec la livraison de votre commande, veuillez toujours contacter notre service clientèle via les coordonnées à l’article 1, au plus tard 2 jours suivant la réception du colis. Nous essayons notamment toujours de trouver une bonne solution à tout problème possible avec la livraison de votre commande.

Les délais de livraison indiqués sur le site web sont toujours fournis à titre indicatif et ne sont pas des délais contraignants. Nous mettons tout en œuvre pour respecter le délai de livraison indiqué. Si nous ne pouvons pas livrer dans les 30 jours, nous vous avertissons toujours avant l’expiration de ce délai. Si nous ne le faisons pas, vous pouvez renoncer à votre commande sans frais. Le cas échéant, nous vous remboursons au plus tard dans les 30 jours suivant la résiliation.

 

ARTICLE 11 - PAIEMENT.

 

Si nous vous demandons de verser un acompte, nous préparons votre commande directement après réception.
Vos données de paiement ne sont pas correctes ? Veuillez nous en informer via les coordonnées à l’article 1.

 

ARTICLE 12 - TRAITEMENT DES PLAINTES ET LITIGES.

 

Vous avez quand même une plainte malgré tous nos bons soins ? C’est effectivement très ennuyeux. Aussi, nous mettrons tout en œuvre pour y remédier. Il va de soi que nous avons une procédure à cette fin. Si vous avez une plainte, veuillez nous en informer rapidement via les coordonnées à l’article 1. Décrivez le problème le plus clairement possible, nous pourrons alors parfaitement vous aider. Vous recevrez une réponse de notre part dans les 2 jours ouvrables. Nous vous aidons directement ou nous vous informons du temps qu’il nous faut pour remédier au problème.

Seul le droit belge s’applique à tous les contrats que nous concluons avec nos clients, quel que soit leur domicile, et en cas de litige, seuls les tribunaux belges compétents sont autorisés à trancher. Si un autre droit s’applique pourtant pour des motifs de droit international, l’interprétation des présentes conditions générales se basera en premier lieu sur le Code belge de droit économique.

L’application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue.

En cas de règlement extrajudiciaire du litige, le Service de médiation pour le consommateur de l’Autorité fédérale est compétent pour recevoir toute demande de règlement extrajudiciaire de litiges de consommation. Soit celui-ci traitera la demande lui-même, soit il la transférera à une entité qualifiée. Vous pouvez joindre le Service de médiation pour le consommateur via ce lien : https://mediationconsommateur.be/fr.

En guise d’alternative, vous pouvez également adresser votre plainte à la plateforme Règlement en ligne des litiges (RLL) de l’Union européenne. À cette fin, veuillez suivre le lien suivant : https://ec.europa.eu/odr/.

 

 

ARTICLE 13 - VOS DONNÉES PERSONNELLES.

 

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données à caractère personnel, nous vous renvoyons à notre Politique de confidentialité que vous trouverez via ce lien.

 

ARTICLE 14 - ANNULATIONS DE WORKSHOPS.

 

1. Il n’est pas possible d’annuler votre inscription à un workshop moins de 7 jours avant le workshop. Vous ne pouvez vraiment pas y assister ? Le cas échéant, vous pouvez transférer votre inscription à une autre personne. À condition de le communiquer au moins 2 jours ouvrables avant le workshop.
   Si vous annulez plus de 3 semaines à l’avance, nous vous remboursons le montant intégral. Jusqu’à 7 jours à l'avance, nous remboursons 50 %.
   Si vous annulez dans les 7 jours précédant les ateliers, vous ne serez malheureusement pas remboursé.

 

2. S’il n’y a pas suffisamment d’inscriptions à un workshop donné, Flavor Shop se réserve le droit d’annuler un workshop. Flavor Shop doit en informer les participants au moins 2 jours ouvrables avant le workshop, sauf si l’enseignant tombe malade au dernier moment. Dans les deux cas, le droit d’inscription est intégralement remboursé.

 

ARTICLE 15 - DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES OU DÉROGATOIRES.

 

1. Voilà pour nos conditions générales. Elles sont claires, n'est-ce pas ? Ce texte fixe les droits et devoirs sur le plan juridique. Tant les nôtres que les vôtres, en tant qu’utilisateur et client de notre site web. Bien que nous mettions toujours tout en œuvre afin de garantir la satisfaction de nos clients, il est nécessaire de publier les conditions sous cette forme.
2. Si nous apportons des modifications à ces conditions à l’avenir, vous les trouverez sur notre site web. Nous veillons notamment à ce que les changements ne vous soient pas préjudiciables.